Informations légales
MENTIONS LEGALES :
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1. Données légales :
Propriétaire : Marouane MARQUET
Adresse postale du propriétaire : 40, Rue des Chênes 15130 – Peyroules
Le Créateur du site web : Estelle CHARBONNIER
Le Décideur de publication : May CHARDON
Ou contacter le Décideur de publication : contact@ebm-masa.org
Le Webmaster est : Leon BLANDIN
Comment entrer en contact avec le Réalisateur : contact@ebm-masa.org
Le site est hebergé par : O2Switch
SASU au capital de 100 000 Euros
Registre du commerce et des sociétés (RCS) Clermont-Ferrand B 510909807
Code APE (NAF) 6311Z
Numero TVA : FR 35 510 909 807
Adresse du siège : 222-224 Boulevard Gustave Flaubert – 63000 Clermont-Ferrand – France
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2. Présentation :
Tout internaute qui se connecte et utilise le site web : ebm-masa.org est considéré comme usageé du site web.
Le site web ebm-masa.org réuni différents services, dans l’état, mis à la disposition des usageé. Il est précisé que ces derniers doivent rester courtois et faire preuve de bonne foi tant envers les différents utilisateurs qu’envers le Concepteur du site ebm-masa.org. Le site ebm-masa.org est mis à jour de façon régulière par Leon BLANDIN.
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3. Exigence d’accessibilité :
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Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant ainsi la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données(BDD).